Mentions Legales

Identification du site

Le présent site internet, accessible à l’adresse https://bellenature.ch, est désigné ci-après par le terme « site ». En application de l’article 6 de la loi du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, sont présentées ci-dessous les informations relatives aux différents intervenants dans la création et la gestion de ce site web.

Éditeur et directeur de la publication : Sandrine Weber
Rédaction et régie publicitaire déléguées à : THE DUG MEDIA ltd, Georgiou Karaiskaki 11-13 Carisa Salonica, 7560 Pervolia, CYPRUS

La mise à jour du site est assurée de manière régulière par Mathieu Dugue accompagné de son équipe éditoriale. Pour tout contact, utilisez l’adresse électronique : [email protected]

Dernière mise à jour : 28 septembre 2026

Hébergement du site

L’hébergement du site est assuré par Hetzner.

Coordonnées de l’hébergeur : Hetzner Online GmbH, Industriestr. 25, 91710 Gunzenhausen, Germany

Les visiteurs s’obligent à utiliser les contenus du site exclusivement à titre personnel et non commercial. Le non-respect de cette règle peut entraîner la mise en cause de leur responsabilité civile et/ou pénale.

En conformité avec les articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique (L.C.E.N.), les informations suivantes sont portées à la connaissance des visiteurs et utilisateurs du site.

Présentation générale et principes d’utilisation

Toute personne accédant et naviguant sur le site susmentionné est qualifiée d’Utilisateur. Le site met à disposition des utilisateurs différents services, lesquels doivent faire preuve de courtoisie et agir avec bonne foi vis-à-vis des autres utilisateurs et de l’administrateur du site. Les contenus du site font l’objet de mises à jour périodiques. Le site s’attache à diffuser des informations les plus exactes possibles (sous réserve de modifications postérieures à leur publication) mais ne peut garantir la précision, l’exhaustivité ni l’actualité des informations publiées, qu’elles proviennent de ses propres services ou de ses partenaires. L’utilisateur accepte d’utiliser ces informations sous son entière responsabilité.

Droits de propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments présents sur le site, comprenant notamment les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes, appartiennent exclusivement au site sauf indication contraire. Toute reproduction, diffusion, modification, adaptation, retransmission ou publication de ces éléments est formellement prohibée sans autorisation expresse. Cette représentation ou reproduction, quel qu’en soit le procédé, constitue une contrefaçon passible des sanctions prévues par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Cookies et navigation hypertexte

Le site est susceptible d’utiliser des « cookies » dans le but d’optimiser votre expérience de navigation. Un cookie ne permet pas votre identification ; il enregistre néanmoins des données liées à la navigation de votre ordinateur sur notre site (pages consultées, date et heure de consultation, etc.) que nous sommes en mesure de consulter lors de vos connexions futures.

Navigation hypertexte

Le site comporte des liens hypertextes et d’affiliation dirigeant vers d’autres sites web. Néanmoins, il ne peut contrôler le contenu de l’ensemble des sites consultés et décline toute responsabilité concernant les risques liés à des contenus illégaux. Lors de la navigation sur le site, des cookies peuvent être installés de façon automatique sur l’ordinateur de l’utilisateur par l’intermédiaire de son logiciel de navigation. Un cookie stocke des données relatives à la navigation de l’utilisateur sans permettre son identification. L’utilisateur a la possibilité de paramétrer son navigateur pour refuser les cookies, ce qui peut provoquer l’impossibilité d’accéder à certaines fonctionnalités. Pour bloquer les cookies, référez-vous aux instructions spécifiques à votre navigateur.

Limites de responsabilité

Le site ne saurait être tenu pour responsable des dommages directs ou indirects découlant de l’accès à son blog ou de l’utilisation de son blog et/ou de ses informations, incluant l’indisponibilité, les pertes de données, détériorations, destructions ou virus susceptibles d’affecter l’équipement informatique de l’utilisateur.

Publicité et partenariats commerciaux

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Protection des données et des personnes – traitement des données personnelles

En France, les données à caractère personnel bénéficient de la protection de la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, de la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, de l’article L. 226-13 du Code pénal et de la Directive Européenne du 24 octobre 1995. Le site ne recueille des données personnelles concernant l’utilisateur que dans le cadre de certains services offerts. L’utilisateur communique ces données en parfaite connaissance de cause, en particulier lorsqu’il les renseigne personnellement. L’obligation ou la faculté de fournir ces informations est précisée à l’utilisateur. En application des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978, chaque utilisateur bénéficie d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement et d’opposition concernant ses données personnelles. Pour faire valoir ce droit, adressez votre demande par courrier électronique ou postal, accompagnée d’une copie de pièce d’identité signée, en indiquant l’adresse de réponse. Aucune donnée personnelle de l’utilisateur n’est divulguée, échangée, transférée, cédée ou commercialisée auprès de tiers sans son accord, excepté en cas de cession du site à un éventuel repreneur, lequel serait soumis aux mêmes obligations de conservation et de modification des données. Le site respecte le RGPD. Consultez notre politique de confidentialité : https://bellenature.ch/politique-de-confidentialite/. Les bases de données bénéficient de la protection de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 concernant la protection juridique des bases de données.